Mentions Légales
Informations conformes à l’Article 10 de la LSSI (Loi sur les Services de la Société d’Information)
Titularité du site :
Identité : ASSOCIACIÓ DE TURISME LA SELVA, COMARCA DE L’AIGUA
NIF : G17649245
Adresse : Passeig de St. Salvador, 25-27, 17430 Santa Coloma de Farners
Tél. : (+34) 972 84 17 02
Email : info@laselvaturisme.com
Inscrite au Registre des Associations de la Generalitat, n3846, section 1 du Registre de Gérone.
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation totale des termes et conditions des présentes mentions légales. Les litiges éventuels relatifs au site seront exclusivement régis par la législation espagnole. Tout utilisateur du site, indépendamment de la juridiction du territoire depuis lequel il y accède, accepte l’application et le respect desdits termes et conditions et renonce expressément à toute autre juridiction susceptible de lui correspondre.
Propriété intellectuelle et industrielle
La totalité des contenus du présent site –textes, images, sons, marques, logos ou autres éléments ainsi que la sous-structure, le design, les combinaisons de couleurs ou le mode de présentation des matériaux– est protégée par les droits de propriété industrielle et intellectuelle, que l’utilisateur du site est obligé de respecter. Toute transformation, altération, communication publique ou autre forme d’exploitation desdits contenus, qu’elle qu’en soit la procédure, est interdite sans l’autorisation expresse de l’ASSOCIATION DU TOURISME LA SELVA, RÉGION DE L’EAU.
Responsabilité par rapport aux contenus
Bien que l’ASSOCIATION DU TOURISME LA SELVA, RÉGION DE L’EAU procède toujours le plus rapidement possible, il peut arriver que certaines données ou informations ne soient pas totalement mises à jour lorsque l’utilisateur consulte le site. Les informations proposées sur le site ont donc une fonction orientative et n’engage pas l’ASSOCIATION DU TOURISME LA SELVA, RÉGION DE L’EAU.
L’ASSOCIATION DU TOURISME LA SELVA, RÉGION DE L’EAU n’assumera aucune responsabilité quant aux informations obtenues à travers des liens présents sur son site. Les liens vers les sites des clients et fournisseurs de l’ASSOCIATION DU TOURISME LA SELVA, RÉGION DE L’EAU ont pour seul objet de faire de la publicité concernant les travaux réalisés par lesdits clients et fournisseurs. L’ASSOCIATION DU TOURISME LA SELVA, RÉGION DE L’EAU n’assume aucune responsabilité quant aux informations commerciales contenues sur lesdits sites ni quant aux services ou pratiques associés aux sites reliés.
L’ASSOCIATION DU TOURISME LA SELVA, RÉGION DE L’EAU se réserve le droit de réaliser, à tout moment et sans avis préalable, toute modification ou mise à jour des informations ou éléments faisant partie du design et de la configuration su site.